Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SugawCOM l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Ce site est édité par :
Andy Zébus,
212, Résidence Stéphane Benoît
17, faubourg Victor Hugo
97110 Pointe-à-Pitre
contact@sugawcom.fr

Entreprise individuelle ayant pour numéro 813 793 528

SIRET : 813 793 528 000 23

TVA non applicable, en vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts

Responsable de la publication : Andy Zébus

Hébergeur du site:
OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Monsieur Andy Zébus est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de monsieur Andy Zébus.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes. Sur ce site, c’est la solution Matomo qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, SugawCOM n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.